Un rapport transmis à la justice en 2017 évoquait une «stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser». Peugeot est mis en examen pour «tromperie entraînant un danger pour la santé de l’homme ou de l’animal».
Après Volkswagen en mai et Renault le 8 juin, Peugeot a été mis en examen le 9 juin pour tromperie en France dans l’enquête sur le scandale du dieselgate, débloquant un dossier enlisé depuis des années qui pourrait aboutir aussi à la mise en cause de Citroën et de Fiat-Chrysler.
Dans un communiqué en date du 9 juin, Stellantis, maison-mère de Peugeot, a annoncé la mise en examen de sa filiale «en raison d’allégations de faits de tromperie portant sur la vente de véhicules diesel Euro 5 intervenue en France entre 2009 et 2015.» «Nos filiales sont fermement convaincues que leurs systèmes de contrôle des émissions répondaient à toutes les exigences applicables à l’époque et continuent aujourd’hui de les respecter, et elles attendent avec impatience l’occasion de le démontrer», a ajouté le groupe. Une source judiciaire a confirmé à l’AFP la mise en examen du chef de «tromperie entraînant un danger pour la santé de l’homme ou de l’animal».